BUDGET PRIMITIF 2024 - RESEAUX ET MOBILITE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU RÈGLEMENT DE LA VOIRIE DÉPARTEMENTALE DE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE GESTION DES OUVRAGES D'ART APPARTENANT À DES TIERS EN PASSAGE SUPÉRIEUR DU RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET CONVENTION TYPE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE LA RD1420 A ROTHAU - RENATURATION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE STEINHEIL - AMÉNAGEMENTS ÉCOLOGIQUES DE LA BRUCHE - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION PRÉALABLE AU TITRE DU L103-2 DU CODE DE L'URBANISME POUR LES MISES EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS D'URBANISME. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 - PROTECTIONS PHONIQUES AU DROIT DE LUTTERBACH - AVENANT 1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
5A3F - CONVENTION D'ACCUEIL ET CONTRAT SPECIFIQUE PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, SIXIÈME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N 1 A LA CONVENTION N 68-2022-019 - ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE DE L'AGGLOMETATION DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1059 AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE COVOITURAGE À CHATENOIS. DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU DE CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION - ENGINS DE SERVICE HIVERNAL - TUNNEL MAURICE LEMAIRE - APRR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EUROVÉLOROUTE DES FLEUVES N 5 - CONVENTION RELATIVE AU RÉAMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE, RELIANT LES COMMUNES D'HABSHEIM, DE DIETWILLER ET DE SCHLIERBACH - PHASE 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES AVANCES CONSENTIES À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC " PORT RHÉNAN DE COLMAR-NEUF-BRISACH " Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N1 À LA CONVENTION DE 2020 RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES D'AVANT-PROJETPROJET ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE ROESCHWOOG - BEINHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE PETIT ENTRETIEN ET GROSSE MAINTENANCE DANS LES CITES SCOLAIRES-AVENANT À LA CONVENTION-CADRE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OCCUPATION EN VUE D'IMPLANTATION D'EQUIPEMENTS DE RADIOCOMMUNICATION " ZONES BLANCHES - CENTRES-BOURGS " SITE DE ERCKARTSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION TYPE DE RÉCUPÉRATION DU FONDS DE COMPENSATION DE LA TVA AU TITRE DES OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT À RÉALISER PAR LES COLLECTIVITÉS LOCALES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, CINQUIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE REMBOURSABLE POUR LE DÉVOIEMENT D'UNE CONDUITE D'EAU POTABLE DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LES RD263ET 249 À HUNSPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX RD459 - CONVENTION AVEC LA COMMUNE POUR DES TRAVAUX DE REPRISE DE CHEMINS FORESTIERS ET CONVENTION AVEC L'EXPLOITANT DU TUNNEL POUR LA PARTICIPATION A LA RÉDUCTION TARIFAIRE ADDITIONNELLE DES PÉAGES AUTOROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AUX FINANCEMENTS DE LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE ZONE PORTUAIRE SUR LA PARTIE ECORHÉNA DU PORT RHÉNAN DE COLMAR NEUF-BRISACH - PHASE 1 ET 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGEMENT DE LA VOIE VERTE 22 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE GESTION ULTERIEURE POUR L'AMENAGEMENT D'UNE VOIE VERTE ENTRE BUHL ET LAUTENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, QUATRIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 PROJET DE DÉNIVELLATION DU PN22 À THANN - BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORT AUTONOME DE STRASBOURG - SUBVENTIONNEMENT DU VOLET " ÉTUDES " DU PROJET D'EXTENSION ET DE VERDISSEMENT DU TERMINAL MULTIMODAL SUD Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 PROJET D'AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE DU KERLENBACH - PROROGATION DE LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE DU 6 DÉCEMBRE 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2 BILAN DE CONCERTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SÉLESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE PARCELLES A RAMMERSMATT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DESIGNATION DE LA COMMUNE D'OBERBRONN COMME ATTRIBUTAIRE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 2023 D'ÉLECTRIFICATION RURALE, AU TITRE DU FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ÉLÉCTRIFICATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE DU RIED A BISCHHEIM - PROTOCOLE D'ACCORD SOCOTEC-CEA MISSION REPERAGE D'AMIANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ALIENATION DE MATERIEL - DISPOSITIFS DE PROTEGES-GLISSIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, TROISIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉLARGISSEMENT DU PASSAGE SUPÉRIEUR DE LA RD 12BIS1 - AÉROPORT DE BALE-MULHOUSE - CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELIQUAT PROGRAMME 2022 POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, DEUXIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE PARTIE DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS DU COLLÈGE DE TRUCHTERSHEIM - PARTICIPATION AU FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU FAUCHAGE DES BORDS DE ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PERMETTANT L'EXPLOITATION ET LA CORRECTION DES DONNÉES DU FICHIER NATIONAL DES ACCIDENTS CORPORELS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPENSATION DE PLANTATIONS D'ARBRES - MACKENHEIM ET MARCKOLSHEIM - CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA ROUTE DE ROUFFACH - RD 514 - EN AGGLOMÉRATION DE COLMAR - CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHÉMA DIRECTEUR DES ITINÉRAIRES CYCLABLES ET POLITIQUE D'ENTRETIEN Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENTS POUR L'AMÉLIORATION DES ACCÈS AUTOROUTES - AGGLOMÉRATION DES 3 FRONTIÈRES - DÉCLARATION DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 - PROTECTIONS PHONIQUES AU DROIT DE LUTTERBACH- CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE - CONVENTION POUR LA CESSION DE COMPTEURS VÉLO Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVERSÉE PIÉTONNE ET CYCLABLE SUR LA RD 12 BIS II A SAINT-LOUIS - CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE - VOIRIE À BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REGULARISATION FONCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELIQUAT PROGRAMME 2022 POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, PREMIERE REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNISATION POUR LA REMISE EN ETAT DES ROUTES DEPARTEMENTALES DEGRADEES LORS DE LA CONSTRUCTION DU CONTOURNEMENT OUEST DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS POUR L'AMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE MARCKOLSHEIM ET BURKHEIM - SECTION ALLEMANDE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DESIGNEE ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA REGION GRAND EST POUR LES TRAVAUX DU TSPO Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU DÉFI "J'Y VAIS" 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS MENANT DES ACTIONS DE PRÉVENTION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES ÉTUDES ET DES TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE LA LIGNE DE FRET FERROVIAIRE SAINT LOUIS-HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M. Thomas ZELLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ITINÉRAIRE CYCLABLE STEINBOURG - DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGE SIMONE VEIL DE HERRLISHEIM - OPÉRATION D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION-VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINIT Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION DU NOUVEAU COLLEGE DU NEUHOF SUR LE SITE DE L'ANCIEN HOPITAL LYAUTEY A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RECUPERATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION FINANCIÈRE RELATIVE À DES TRAVAUX DE RÉPARATION D'UN PARAPET D'UN PONT EN AGGLOMÉRATION DE NIEDERHASLACH Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PISTE CYCLABLE - FESSENHEIM - RD 52 SUD Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION AU CEREMA (CENTRE D'ÉTUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L'AMÉNAGEMENT) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE SUBVENTION DU DISPOSITIF BATRACIENS SUR LA RD178 À ESCHBOURG (PLAN DE RELANCE) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON RD83-RD829 À BENFELD-SAND.ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE DUP ET ENQUETE PARCELLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPÉRATIONS FONCIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À UNE COLLECTIVITÉ LOCALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMÉNAGEMENT DES ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE DES CHÂTEAUX À CHÂTENOIS PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REAMENAGEMENT DU BASTION DE L'ETOILE AU HAUT-KOENIGSBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 09/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : RESEAUX ET MOBILITES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/02/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace